EPIGENY — CABINET DE SOINS HOLISTIQUES

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des prestations et produits proposés par Epigeny — Cabinet de soins holistiques, exploité par :

Fanny Duverger - Cabinet Epigeny - soins holistiques
Entreprise individuelle
SIRET : 92821080600024
Adresse : 26 rue du Four 94100 Saint-Maur des Fossés
Téléphone : +33 6 18 35 22 07
E-mail : contact@epigeny.fr
Site internet : epigeny.fr

Ci-après dénommé « Epigeny » ou « le Prestataire ».

Les présentes CGV sont applicables à toute personne effectuant une réservation, achetant une prestation, un bon cadeau ou un produit auprès d’Epigeny, ci-après dénommée « le Client ».

Toute réservation ou commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

ARTICLE 1 — OBJET

Epigeny est un cabinet de soins holistiques proposant des prestations de bien-être autour de l’approche globale de la personne, notamment :

• soins et massages holistiques du visage ;
• massage facial japonais, notamment Kobido et Kyokuté ;
• massage buccal / intrabuccal ;
• drainage lymphatique du visage ;
• soins de relaxation et de détente ;
• luminothérapie LED dans le cadre des soins proposés ;
• consultations et accompagnements en naturopathie et hygiène de vie ;
• programmes d’accompagnement personnalisés ;
• vente de produits cosmétiques et de bien-être ;
• bons cadeaux et expériences de soins.

Les prestations et leur contenu peuvent évoluer. Le Client est invité à consulter le site internet ou les supports de réservation afin de connaître les prestations, tarifs, durées et conditions en vigueur au moment de sa réservation.

ARTICLE 2 — NATURE DES PRESTATIONS

Les prestations proposées par Epigeny s’inscrivent dans une démarche de bien-être, de relaxation, de prévention et d’accompagnement vers une meilleure hygiène de vie.

Elles ne constituent pas des actes médicaux, paramédicaux ou de kinésithérapie et ne se substituent en aucun cas à une consultation ou à un traitement médical.

Les prestations proposées ne sont ni à caractère sexuel ni à visée thérapeutique.

Les massages et soins proposés sont exclusivement destinés au bien-être, à la détente, au confort et à l’accompagnement global de la personne.

Aucune prestation ne comporte, ne propose ou ne peut être interprétée comme comportant une prestation à caractère sexuel.

Epigeny se réserve le droit de refuser ou d’interrompre immédiatement toute prestation si le comportement, les propos ou les demandes du Client sont incompatibles avec la nature des prestations proposées, notamment en cas de comportement à caractère sexuel, déplacé, irrespectueux ou inapproprié.

Aucun remboursement ne pourra être exigé lorsque l’interruption de la prestation résulte d’un comportement contraire aux présentes CGV.

ARTICLE 3 — NATUROPATHIE ET ACCOMPAGNEMENT EN HYGIÈNE DE VIE

Les consultations et accompagnements proposés par Epigeny relèvent d’une démarche de bien-être et d’hygiène de vie.

Ils peuvent notamment porter sur l’alimentation, le mode de vie, le sommeil, la gestion du stress, la respiration, l’activité physique, l’équilibre général et les habitudes de vie.

Les conseils délivrés ne constituent pas un diagnostic médical et ne remplacent pas l’avis, le diagnostic ou le traitement d’un médecin ou d’un professionnel de santé.

Le Client reste seul responsable de ses décisions et de la mise en œuvre des recommandations qui lui sont proposées.

En cas de problème de santé, de traitement médical, de grossesse, de pathologie connue ou suspectée, le Client doit en informer le Prestataire et solliciter, lorsque cela est nécessaire, l’avis préalable de son médecin ou professionnel de santé.

Epigeny ne garantit aucun résultat médical, esthétique ou thérapeutique.

ARTICLE 4 — RÉSERVATION DES PRESTATIONS

Les rendez-vous peuvent être réservés par l’intermédiaire du site internet, d’une plateforme de réservation, par téléphone, par message ou par tout autre moyen proposé par Epigeny.

La réservation devient ferme à compter de sa confirmation par Epigeny et, lorsque cela est prévu, du règlement total ou partiel de la prestation.

Les horaires et lieux de rendez-vous sont ceux indiqués au Client lors de la réservation.

Le Client est invité à vérifier attentivement la date, l’heure et le lieu de son rendez-vous avant sa venue.

ARTICLE 5 — TARIFS ET PAIEMENT

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site internet ou communiqués par Epigeny au moment de la réservation.

Les prix sont indiqués en euros, TTC / TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Le règlement peut être effectué selon les moyens de paiement proposés par Epigeny :

• carte bancaire ;
• espèces ;
• virement bancaire ;
• [autres moyens éventuels].

Le paiement est exigible selon les modalités indiquées lors de la réservation ou de la commande.

Toute prestation commencée est due dans son intégralité, sauf disposition légale contraire.

ARTICLE 6 — RETARD DU CLIENT

Le Client est invité à se présenter à l’heure prévue de son rendez-vous.

En cas de retard, la durée de la prestation pourra être réduite afin de ne pas décaler les rendez-vous suivants, sans diminution du prix de la prestation.

En cas de retard important ( plus de 30 minutes) rendant impossible la réalisation de la prestation dans de bonnes conditions, Epigeny pourra considérer le rendez-vous comme annulé du fait du Client.

La prestation pourra alors être due selon les conditions prévues à l’article relatif aux annulations et rendez-vous non honorés.

ARTICLE 7 — ANNULATION ET REPORT D’UN RENDEZ-VOUS

Toute annulation ou demande de report doit être effectuée au minimum 48h heures avant le rendez-vous.

Lorsqu’une annulation ou un report intervient dans ce délai, le Client peut, selon les disponibilités, convenir d’une nouvelle date.

En cas d’annulation tardive, de rendez-vous non honoré ou d’absence du Client sans prévenir, Epigeny se réserve le droit de facturer tout ou partie de la prestation réservée.

Pour les prestations ayant fait l’objet d’un paiement préalable, celui-ci pourra notamment être conservé lorsque l’annulation intervient hors délai.

En cas de circonstances exceptionnelles ou de force majeure dûment justifiées, Epigeny pourra étudier la situation individuellement.

ARTICLE 8 — CONTRE-INDICATIONS ET INFORMATIONS FOURNIES PAR LE CLIENT

Le Client s’engage à informer Epigeny, avant la prestation, de toute situation susceptible d’avoir une incidence sur son déroulement : grossesse, intervention récente, traitement médical, problème cutané, blessure, douleur inhabituelle, infection, allergie connue ou toute autre situation particulière.

Epigeny pourra demander des informations complémentaires afin de déterminer si la prestation peut être réalisée dans des conditions adaptées.

Le Prestataire se réserve le droit de reporter ou de refuser une prestation lorsqu’il estime que celle-ci ne peut être réalisée dans des conditions de sécurité ou de confort satisfaisantes.

Le refus d’une prestation pour un motif de sécurité ne constitue pas un manquement du Prestataire.

ARTICLE 9 — RESPONSABILITÉ

Epigeny s’engage à réaliser les prestations avec professionnalisme et dans le respect de la nature de chaque prestation.

Les prestations de bien-être ne constituent pas une obligation de résultat.

Le Client demeure responsable des informations communiquées au Prestataire et de leur exactitude.

Epigeny ne pourra être tenu responsable des conséquences résultant d’une information incomplète ou erronée communiquée par le Client.

Les recommandations d’hygiène de vie et de bien-être proposées dans le cadre des accompagnements ne sauraient engager la responsabilité du Prestataire en cas de non-respect de celles-ci par le Client.

ARTICLE 10 — BONS CADEAUX

Les bons cadeaux proposés par Epigeny sont valables pendant une durée de 6 mois, à compter de leur date d’achat, sauf indication contraire.

Ils sont utilisables uniquement pour les prestations mentionnées sur le bon ou, lorsque cela est prévu, pour toute prestation d’une valeur équivalente.

Un bon cadeau ne peut donner lieu à un remboursement en espèces, en CB, en virement bancaire ou autres moyens.

Lorsque le montant de la prestation choisie est supérieur à la valeur du bon cadeau, la différence est payable par le Client.

Les conditions d’annulation et de report applicables aux rendez-vous s’appliquent également aux prestations réglées au moyen d’un bon cadeau.

ARTICLE 11 — VENTE DE PRODUITS

Epigeny peut proposer à la vente certains produits cosmétiques et produits de bien-être.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les caractéristiques essentielles et le prix du produit sont indiqués avant l’achat.

Le Client est invité à respecter les conseils d’utilisation et précautions indiqués sur le produit.

En cas d’allergie ou de sensibilité particulière, le Client doit vérifier la composition du produit avant utilisation et, si nécessaire, demander conseil à un professionnel de santé.

ARTICLE 12 — DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, lorsqu’un contrat est conclu à distance ou hors établissement, le consommateur dispose en principe d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation. Pour une prestation de services, ce délai court à compter de la conclusion du contrat.

Lorsque le Client souhaite que la prestation commence avant l’expiration de ce délai, il doit en faire la demande expresse par écrit.

Lorsque la prestation a été entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation, avec l’accord exprès du Client et après reconnaissance par celui-ci de la perte de son droit de rétractation, celui-ci ne peut plus exercer ce droit pour la prestation concernée.

Lorsque l’exécution de la prestation a commencé, à la demande expresse du Client, avant la fin du délai de rétractation et que celui-ci exerce son droit de rétractation avant l’exécution complète de la prestation, le Client peut être redevable du montant correspondant à la partie de la prestation déjà réalisée, conformément aux dispositions légales applicables.

Les dispositions relatives au droit de rétractation applicables aux ventes de produits sont celles prévues par le Code de la consommation.

ARTICLE 13 — RÉCLAMATIONS

Toute réclamation relative à une prestation ou à une commande doit être adressée à Epigeny dans les meilleurs délais, par écrit, à l’adresse suivante :

contact@epigeny.fr

La réclamation devra préciser la date du rendez-vous ou de la commande ainsi que l’objet de la demande.

Epigeny s’engage à examiner toute réclamation avec attention et à rechercher, lorsque cela est possible, une solution amiable.

ARTICLE 14 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Epigeny et en l’absence de résolution amiable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le professionnel.

Médiateur de la consommation :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
Centre d'affaires stéphanois - Immeuble l'Horizon - Esplanade de France 3 rue J. Constant Milleret 42 000 Saint-Etienne. www.medconsodev.eu

Les coordonnées du médiateur seront communiquées au Client conformément aux obligations légales applicables.

ARTICLE 15 — DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de la prise de rendez-vous, de la gestion des commandes et de la relation client, Epigeny peut être amené à collecter certaines données personnelles.

Ces données sont utilisées uniquement pour les finalités nécessaires à la gestion de la relation avec le Client et conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Le Client peut exercer ses droits conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site epigeny.fr.

ARTICLE 16 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus, documents, supports, textes, photographies, éléments graphiques, méthodes et supports proposés par Epigeny sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation commerciale sans autorisation préalable est interdite.

Les documents éventuellement remis dans le cadre des consultations ou accompagnements sont destinés à un usage personnel par le Client et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation.

ARTICLE 17 — FORCE MAJEURE

Epigeny ne pourra être tenu responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations lorsqu’ils résultent d’un événement de force majeure au sens de la réglementation française.

En cas d’empêchement, Epigeny informera le Client dans les meilleurs délais et proposera, lorsque cela est possible, un report du rendez-vous.

ARTICLE 18 — MODIFICATION DES CGV

Epigeny se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les CGV applicables sont celles acceptées par le Client au moment de la réservation ou de la commande.

Les modifications ne s’appliquent pas rétroactivement aux prestations déjà réservées, sauf disposition légale contraire.

ARTICLE 19 — DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le Client consommateur pourra recourir au dispositif de médiation de la consommation dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de droit commun applicables aux litiges avec un consommateur.

ARTICLE 20 — ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La réservation d’une prestation, l’achat d’un bon cadeau ou l’achat d’un produit auprès d’Epigeny implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes CGV avant de procéder à sa réservation ou à son achat.